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Conditions générales d'utilisation du site web Ancenis-Optiques :

Ancenis-Optiques a ouvert le site "www.ancenis-optique.fr" (© Ancenis Optique), pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Ancenis Optique.

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1. Informations générales :

Ancenis Optiques
154 rue Audigane
Centre Commercial Les Grands Champs - Gallerie du Super U

44150 Ancenis

Tél. : +33 (0)2 40 96 34 48
Fax  : +33 (0)2 40 96 19 37
E-mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Nom juridique de la société : Ancenis Optique
Activité : Commerces de détail d'optique (4778A)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
SIRET : 47819932600016
RCS : Nantes B 478 199 326
Capital social : 37 000,00 €
Immatriculation : 09-08-2004
Nationalité : France

Gérant : M. FORTEAU Nicolas

Site : www.ancenis-optique.fr

Hébergeur et gestionnaire du nom de domaine :

OVH
SAS au capital de 5 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

2. Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.

La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Ancenis Optique est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gammes, sont, sauf exceptions, des marques déposées par Ancenis Optique.

D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par Ancenis Optique soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Ancenis Optique.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Ancenis Optique ou de tiers ayant autorisé Ancenis Optique à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Ancenis Optique, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

3. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de Ancenis Optique à destination des consommateurs. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

Ancenis Optique se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Ancenis Optique ou de ses employés.

Les prix et caractéristiques des produits et services présentés sont ceux existants au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site. S'agissant des prix, il s'agit de prix maximum conseillés. Ces prix et caractéristiques sont susceptibles d'évoluer sans préavis de Ancenis Optique.

Par ailleurs, tous les produits et services figurant sur ce site ne sont pas nécessairement disponibles. Ancenis Optique informera ses utilisateurs des disponibilités des produits et services présentés.

4. Données personnelles et autres données

Données personnelles

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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mise à jour des conditions générales

Ancenis Optique se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.



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